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Marques déposées par l'association loi 1901 AFRATAPEM
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HUMANITHERAPIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HUMANITHERAPIE
AFRATAPEM, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4226783
Date de dépôt :
07/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/12/2025
HUMANITHERAPIE de AFRATAPEM

Présentation de la marque HUMANITHERAPIE

Déposée le 7 décembre 2015 par l'association loi 1901 AFRATAPEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HUMANITHERAPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 AFRATAPEM domicilié(e) 3 RUE CALMETTE - 37540 - SAINT CYR SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 815 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFRATAPEM, Mme BERTHOMIER NATHALIE domicilié(e) 3 RUE CALMETTE - 37540 - SAINT CYR SUR LOIRE - France.

La marque HUMANITHERAPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUMANITHERAPIE arrivera à expiration en date du 7 décembre 2025.

AFRATAPEM a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE D'ART-THÉRAPIE DE TOURS , AFRATAPEM


AFRATAPEM, ASSOCIATION LOI 1901 - 3 RUE CALMETTE - 37540 - SAINT CYR SUR LOIRE - France - SIREN 327815213


AFRATAPEM, Mme BERTHOMIER NATHALIE - 3 RUE CALMETTE - 37540 - SAINT CYR SUR LOIRE - France


Republication pour erratum - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Errata de la publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Education – formation. Organisation et conduite de colloques organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; organisation et conduite de conférences ou congrés.